
Mentions légales
Dernière mise à jour le 5 juillet 2024
Éditeur et réalisateur
Le site TerritoData est édité et réalisé par Syndicat d’Aménagement du Bassin de la Vienne, collectivité locale en charge de la préservation de l'Eau. l'EPAGE est situé au 38, Avenue du Président Wilson 87700 AIXE SUR VIENNE.
Hébergement
Le site TerritoData est hébergé par o2switch, dont le siège est situé au 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France. Les services proposés par TerritoData sont également hébergés et gérés par le Syndicat des Affluents du Bassin de la Vienne (SABV).
Contenus du site
Le contenu de ce site, y compris les textes, images, graphiques, logos, et tout autre élément, est la propriété exclusive de SABV ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, ou utilisation des contenus sans autorisation préalable est interdite.
Comptes et données à caractère personnel des utilisateurs
Le service TerritoData est exclusivement réservé aux membres des structures adhérentes du Syndicat. Lors de la création d'un compte sur notre site, seuls les représentants autorisés des structures adhérentes peuvent accéder au service et fournir des informations personnelles telles que leur nom et adresse e-mail.
Conditions spécifiques d’utilisation
L'utilisation des outils et des données disponibles sur TerritoData est soumise à des conditions spécifiques. Les utilisateurs doivent respecter les conditions d'utilisation définies par TerritoData, disponibles sur la page de documentation.
Limitation de responsabilité
SABV met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations publiées sur le site TerritoData, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. L'utilisation du site se fait à vos propres risques. SABV ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
Nous nous réservons le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site.
Contact
Pour toute question ou demande d'information, veuillez nous contacter à contact@syndicat-bassin-vienne.fr. ou par téléphone au 05 55 70 77 17.
Territo DATAUnivers digital où les données circulent en toute fluidité, soutenues par une assistance sur mesure qui facilite une mutualisation aisée et des décisions éclairées